Bonsoir,

j'ai une vente à faire à Tahiti Polynésie Française... (je suis vraiment dingue de Kingeshop ! magique !)

Mon client dit : "Par contre, en Polynésie nous repayons les taxes douanières
(TVA + taxes locales) à l’arrivée donc vous devez nous facturé en HT."

est ce exact ? je dois (et peux?) le facturer en Hors Taxe ??

Merci d'avance pour vos réponses éclairées ^^

Auteur	:	Steph
Lectures	:	10187
Création	:	2011-11-09

julie a dit ...

c'est clair que la douane vont lui faire payer une taxe ça sais sur
par contre vous devez lui facturé en TCC

2011-11-09

julie a dit ...

hors taxe veux pas dire que la douane lui fera pas payer les taxes douaniere
quoi qu'il arrive il payera les frais de taxe qui peux etre assez éléver

2011-11-09

Anonyme a dit ...

merci Julie

2011-11-10

Eric a dit ...

Si votre client est un PRO il a un N° de TVA Intracom , DAns ce CAS facturation HT. Si pas de N° TVA Intracom FACTURE TTC . Sinon en cas de controle TVA / Douane cest vous qui allez payer la TVA . En résumer Facture HT pour les si N° TVA Intracom sinon TTC et le client ce charge de ce faire rembourser la TVA au passage aux douanes. a++

2011-12-18

Grimayoya a dit ...

Bonjour,

Tout depend depuis ou tu vends, si c'est en Suisse, toute vente fait a l'exterieure du territoire il n'y a pas de TVA et si ta commande et supperieure a 1000 frs il faut lui facturer la taxe dedouanement, comme je n'ai malheureusement pas encore eu une telle commande je ne sais pas combient mais dans ce ca apelle le service de TVA ils te renseigera. Si par contre tu vends en France la je ne connais pas leur accords.

Bonne journée

www.yoya.kingeshop.com

2011-12-19

Corinne a dit ...

Un petit rappel, Le numéro de tva intracommunautaire est attribué aux sociétés membres de la CEE. Si l'acheteur réside dans un pays membre de la cee et n'ayant pas de numéro intracommunautaire doit payer la tva du pays du vendeur, si l'acheteur à le numéro TVA INTRA, le vendeur peut lui facturer Hors Taxes (HT)

Aussi il me semble que la polynésie française ne fait pas partie de la cee, c'est donc une exportation. Le vendeur peut donc le facturer Hors taxes. L'acheteur sera redevable des différentes taxes douanaires y compris la tva, de son pays

Voila et bonne journée à tous

2011-12-19

Renedegr a dit ...

Bonjour, toute vente dans les DOM/TOM (donc TAHITI inclus) se fait TOUJOURS H.T..
Par contre, toute vente dans la CEE se fait toujours AVEC la T.V.A., sauf si le client à un numéro T.V.A. Intracommunautaire. Au reste, tout autre vente, inclus la Suisse, se fait toujours H.T..
Cordialement,
René de Groot

2011-12-19