Soumis à une licence ou pas ?
Bonjour,

Sauriez vous me dire si des dessins d'inspiration et je dis bien d'inspiration (cad qui reprennent quelques codes vestimentaires) de super héros sont soumis à une licence ?

Merci de l'attention portée à ma demande.

Cordialement
Natti
Auteur : Natti
Lectures : 861
Création : 2021-07-23
Anonyme a dit ...
Bonjour,

Je ne sais pas. Le mieux serait de demander directement aux entreprises concernées.

Bonne continuation
2021-07-24
Xavier a dit ...
Bonjour,

Ce genre de situation est très délicate, il vaut mieux bien se renseigner avant d'afficher des produits avec licence (ou avec apparence de produits avec licence), cela évite beaucoup de problèmes comme des poursuites judiciaires.

Cordialement
2021-07-26
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