Bonsoir,

Je suis pour ma part artisan d'art dans la maroquinerie. Je travaille le simili cuir. Je découpe et surpiqué mes motifs à la main. Si une cliente me demande de réaliser (comme c'est souvent le cas ces derniers temps) son personnage licence sur son sac, comment ça se passe? Ai-je le droit ou non?

Merci d'avance pour votre réponse.

Bonne soirée

Auteur	:	Evyartisan
Lectures	:	1418
Création	:	2019-01-29

Maxime a dit ...

Bonsoir,

Je réalise des T-Shirts personnalisés et lorsqu'un client me demande d'imprimer par exemple une image Disney, je réalise le T-Shirt mais je ne le propose pas à la vente sur la boutique.
Tu es en droit de réaliser le motif que ta cliente te demande. A partir du moment où tu ne le propose pas à la vente, tu n'auras pas de problème.

Je sais pas si j'ai été très clair ?

Maxime

2019-01-31

domino a dit ...

Bonjour,

A partir du moment ou il y a vente que ce soit sur la boutique ou non, tu ne peux pas utilisé des images sous licence à moins d'en avoir obtenue l'autorisation. Les droits de propriété sont protégés.
Je ne pense pas que tu apprécierais que l'on te copie à des fins commerciales, te volant ainsi non seulement ta propriété intellectuelle mais aussi tes revenus !!!!
Et bien c'est la même chose pour les Disney, Comics et consorts.
Et même si c'est la cliente qui te fournit l'image, il y a ton savoir faire donc une intervention professionnelle de ta part.... vois-tu ou je veux en venir ???
Maintenant chacun est libre de courir le risque
bonne journée
Domino

2019-02-01

Xavier a dit ...

Bonjour,

C'est un bon débat mais je crois que pour en avoir le coeur net, il faut demander aux agences concernées.

Cordialement

2019-02-02

domino a dit ...

Bonjour Evyartisan et Xavier,

Le plus simple Evyartisan c'est que tu ailles à la Chambre des Métiers, je ne sais pas si c'est dans toutes les CMA de France, mais dans celle de mon département, il y a ce qu'ils appellent les Mardis de l'entreprise ou il y a toutes sortes de spécialistes, avocat, DGCCRF, expert comptable etc...
Eux te donneront une réponse qui ne porte pas à débat et de la hauteur des risques encourus et je ne parle pas seulement d'amendes et de dommage et intérêt...

bonne recherche
Domino

2019-02-03

Sandie a dit ...

Bonjour Domino,

Merci d'avoir donné le nom des organismes que je dois consulter, je ne savais pas trop par où aller.

Bonne fin de journée

2019-02-04

Seb a dit ...

Bonjour,

Evidemment que c'est interdit, tu n'obtiendras jamais l'autorisation de le faire mais personne ne viendra t'embêter non plus si tu as reproduis 1 motif à la demande d'un client ... sans en faire la publicité.

2019-02-05

Catherine a dit ...

Bonjour à tous,
Cette question revient partout sur les blogs et forums consacrés au fait main, et pourtant c'est très simple! Dés lors que l'on fabrique quelque chose pour le vendre on doit respecter le droits d'auteurs.(et être déclaré bien sûr)
On ne peut reproduire un modèle que si on a l'autorisation de l'auteur !
Modèle déposé ou non, l'auteur en a les droits dès que l'oeuvre est créée ( J'ai déjà déposé des modèles auprès de l'INPI pour un jeu de société )
Vous pouvez consulter cet article :
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23431
Pour un usage personnel c'est autre chose. Mais pour la vente il ne faut pas prendre le risque, les amendes sont énormes pour ceux qui copient des personnages, images...sans licence. Il y a beaucoup de créateurs qui souvent ne sont même pas déclarés et qui bafouent ces droits mais ils ne se rendent pas compte de se qui peut advenir.
Bonnes créations et bonnes ventes.
Catherine http://artcadeaux.fr

2019-02-05

Chris a dit ...

Bonjour !

Il faut être plus que prudent. Perso, je ne fais ce genre de chose que pour décorer les gâteaux d'anniversaire de ma fille, avant de l'aider à les dévorer goulûment .
On trouve souvent dans les marchés de noël ou de "créateurs" de superbes objets montrant la reine des neiges, Spiderman, etc. C'est dur de vendre ses propres créations quand les enfants attirent leurs parents vers ce genre de chose.
Je crois que si chacun refusait ce genre de comportement, vous vivrions tous (un peu) mieux.
Mais chacun est libre de vivre dangereusement.

Quoi qu'il en soit, voici ce que dit l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle
Modifié par LOI n°2016-731 du 3 juin 2016 - art. 44

--------------
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende.

2019-02-06

Sandie a dit ...

Bonjour,

Je crois que tout est clair maintenant !!!

Bon courage à tous

2019-02-08

crea a dit ...

Bonjour,
La demande d'autorisation est également valable pour les photos de monuments ou autres, si vous voulez vendre des souvenirs de votre ville (cartes postales...) par exemple. A voir avec la commune.

Valable également pour la commercialisation de la photo de la Tour Eiffel prise le soir lorsque les lumières sont allumées, car l'ingénieur ayant réalisé l'éclairage est toujours en vie contrairement à la TE sans éclairage.

J'avais lu ça quelque part lorsque je voulais faire de la sublimation.

En réponse à Domino, ils ne savent pas grand chose à la chambre des métiers ou cci, et enore moins sur ce sujet. Au final, personne n'est vraiment apte à répondre correctement à cette question, d'où l'abus d'utilisation des logos de marque un peu partout et n'importe comment.

Personnellement, je ne pense pas qu'on viendra vous embêter juste pour une petite utilisation par-ci par-là.
Mais bon, restons tout de même dans la légalité hein :)

Bonne journée

2019-02-12