Contrefaçon ou pas ?
Bonjour tout le monde,

J'aimerais savoir si un certain type de bijoux achetés en Chine sont une contrefaçon, sachant qu'il n'y a aucune marque dessus, mais que ceux-ci ont une ressemblance avec des bijoux ayant une marque gravée dessus, dont la marque a probablement été déposée.

Merci
Auteur : Chris
Lectures : 1111
Création : 2016-11-27
Tex a dit ...
A votre avis?
2016-11-28
kololo a dit ...
Bonjour,

Le mieux serait de vous renseigner aux Services des Douanes.
Ils seront à même de vous mettre en garde contre les produits d'importation litigieux.
En cas de doute, les colis sont confisqués par leurs services..

Soyez très prudent.

Marc
2016-11-28
Chris a dit ...
Bonjour Marc,

Personnellement je pense pas que c'est une contrefaçon. En faisant une recherche google, j'ai lu qu'il faut une marque sur le produit, comme une robe PRADA ou des lunettes GUESS, mais si le produit a une ressemblance sans aucune marque dessus, ce n'est pas une contrefaçon.

Je commande souvent des babioles pour moi en Chine sans aucune marque, mais comment savoir si ça ressemble à un produit de marque ? Je n'ai d'ailleurs jamais eu de pb avec les douanes.

Je voulais juste en avoir confirmation.
2016-11-28
kololo a dit ...
Bonjour Chris,

Entre commander des babioles pour vous et importer en quantité pour revendre, il y a un gouffre de différences !!

La taille des colis et le bordereau de contenu, feront l'objet d'un contrôle de la part des Douanes...et vos colis seront confisqués.

Seuls les produits de marque sont contrefaits (montres, vêtements, maroquinerie..)

Marc
2016-11-29
Chris a dit ...
Bonjour Marc,

Il me semble qu'un produit contrefait c'est par exemple des lunettes GUESS avec la marque dessus, mais si c'est des lunettes ressemblantes sans la marque GUESS dessus, ce n'est donc pas une contrefaçon, non ?
2016-11-29
Kololo a dit ...
Bonjour Chris,

Ben si..

Lisez ceci :
La contrefaçon viole les droits du titulaire d’une marque, d’un design, d’un brevet ou d’un droit d’auteur. Les contrefacteurs fabriquent des produits ressemblants, dans l’intention d’entretenir la confusion avec l’original. Le touriste est le plus visé par la vente de faux produits de marque. Bien sûr, il est tentant de s’acheter un bel objet faisant parfaitement illusion à un prix défiant toute concurrence! Hélas, les conséquences risquent fort d’être très embarrassantes.
Que vous ayez commandé le produit par Internet ou que vous l’importiez au retour d’un voyage, vous risquez la confiscation et la destruction des objets achetés. La France peut par ailleurs infliger jusqu’ à 300 000 euros d’amende et une peine de prison. Enfin, le prix de ces produits est en général surfait, et leur qualité n’est protégée par aucune garantie.

Marc
2016-11-30
tiakoul a dit ...
bonjour,
je ne peux pas vous certifier si vos produits sont considérés contrefaits, mais seulement vous donnez
mon expérience, j ai acheter un poste radio, cd, dvd, gps, tv, pour équiper mon véhicule,
j ai passer commande avec un fournisseur en chine, le poste radio ressemble en tout point niveau esthétique avec celui du constructeur allemand. il s'agit d'une copie mais pas d une contrefaçon puis il est "no name" (sans marque) et que seul la marque a été protéger,
quand mon colis est arrivé en France il a été contrôlé et je me suis acquitté des frais de douanes.
maintenant, pour vos bijoux, savoir si c'est légal, récupérez l information de savoir si vos produits sont brevetés ou pas (la forme, le modèle, le logo, etc..)
2016-11-30
Tex a dit ...
non Chris, on ne vit pas aux pays des bisounours. On ne peux pas copier le design d'un produit concurrent et le vendre sans risquer un procès, même si on ne met pas le logo de la marque d'origine.
Pouvez-vous copier les dosettes nescafé comme bon vous semble? non.
C'est à l'appréciation du juge ensuite, qui tranchera si votre produit est trop ressemblant ou pas. Mais préparez-vous à dépenser des fortunes en frais d'avocat pour votre défense. Cela en vaut-il la chandelle...
2016-11-30
Chris a dit ...
Bonjour,

La marque est déposée à l'INPI mais je n'ai pas trouvé le brevet. Le problème est que quoiqu'on achète en Chine, que ça soit un bijou, un vêtement ou tout autre accessoire, on ne peut jamais savoir si le produit a une ressemblance avec un produit existant ayant une marque ou un brevet déposé. Donc sans doute qu'il vaut mieux éviter d'acheter en Chine car se sont des très bons copieurs ...
2016-11-30
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