CGV libres de droits
Bnjour,

j'aimerai savoir où trouver des CGV libres de droits. genre copier/coller en réadaptant le nom de socièté.

cordialement,
Auteur : Anonyme
Lectures : 1853
Création : 2009-03-04
Anonyme a dit ...
Bonjour, vous pouvez utiliser les miennes si vous voulez, je pense que ça doit être à peu prés correct et légal
Bon courage car c'est un peu casse pied à faire et je suis polie !!!!
www.goutetregard.com)
2009-03-04
Anonyme a dit ...
c'est vraiment tres sympa merci à vous
2009-03-04
Alex a dit ...
Je dit peut-être des bétises mais je ne crois pas qu'il y ai de copyrights sur les CGV, autrement il serait très difficile de ne pas plagier un concurrent dont les CGV existantes sont forcément très proches ...
A quelques mots ou expressions près, les CGV de deux sites concurrents qui vendent les mêmes produits dans les mêmes conditions sont identiques.
2009-03-05
Rhinolophe a dit ...
Très franchement, j'ai copié les miennes sur une autre boutique (pas une de kingeshop... lol !) et je les ai retravaillé et adapté à mon commerce. Je ne suis probablement ni le premier ni le dernier.

Pas de souci pour qu'on m'en fasse autant !

Bonne journée

www.rhinolophe.com
2009-03-05
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