Bonjour, peut on m'aider sur les cgv, comment les rédiger? Existe il des modèles pre-remplit merci à tous?

Auteur	:	Anonyme
Lectures	:	1978
Création	:	2009-03-16

Anonyme a dit ...

Bonjour,

moi aussi j'ai le même problème? peut-on nous aider??

Merci

2009-03-16

Anonyme a dit ...

Bonjour,
Savez vous que Google est votre ami ?
Essayez de taper CGV ou rédiger CGV ou quelque chose dans le genre, je suis sûre que vous trouverez quelque chose :)
Regardez aussi par ici : http://www.journaldunet.com/0609/060908-conseilcgv.shtml

Quand on cherche on trouve tout sur internet, le tout c'est de chercher :)
Bon courage pour la rédaction de vos CGV

Cordialement

2009-03-16

Anonyme a dit ...

Bonjour, si elles vous conviennent vous pouvez utiliser les miennes, c'est service gratuit. Bon courage
www.goutetregard.com

2009-03-16

Frédéric a dit ...

voici Modèle un Modèle
mon site www.accessoireiphone.kingeshop.com

conditions générales de vente en ligne

Les présentes conditions de vente sont conclues d 8217;une part par la société V. au capital de 8230; 8230; 8230; 8230; euro dont le siège social est à 8230; 8230; 8230; 8230;, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de 8230; 8230; 8230; 8230; sous le numéro 8230; 8230; 8230; 8230; ci-après dénommée V et d 8217;autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de V dénommée ci-après l 8217;acheteur .

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre V. et l 8217;acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de V., que l 8217;acheteur soit professionnel ou consommateur.

L 8217;acquisition d 8217;un bien ou d 8217;un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l 8217;acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par V.

V. se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l 8217;acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de V.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d 8217;un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d 8217;entre eux, portant la mention DF, l 8217;acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

V. se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l 8217;acheteur.

Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu 8217;elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Commandes

L 8217;acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

8211; remplir la fiche d 8217;identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s 8217;il en a un;

8211; remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

8211; valider sa commande après l 8217;avoir vérifiée;

8211; effectuer le paiement dans les conditions prévues;

8211; confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d 8217;en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d 8217;achat ou d 8217;autres conditions.

L 8217;ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande e

2009-03-16

Rhinolophe a dit ...

Bonjour,

Idem que goutetregard... n'oubliez pas quand même de les adapter à vos spécificités !

Bonne journée

www.rhinolophe.com

Petit tacle au passage : c'est pas nos anonymes qui pourraient faire ce genre de proposition ! Il faudrait qu'ils donnent l'adresse de leurs boutiques. Lol !

2009-03-16

Tony a dit ...

merci mille fois Rhinolophe tu me sauve la vie! si tu passe par geneve je te paye une bouffe.
petite remarque sur ton article 3.1 et 4.2 tu ecrit mel a la place de mail ça ce dit aussi comme ça? salutations

www.pneus24.ch

2009-03-21